Bernard Darcos

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard Darcos
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
Tribunal de grande instance de Versailles
date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite
JORFTEXT000000786120(source JORF)
admission
18 Mars 200518/03/2005
De: Darcos (Bernard, Marie, Jean)
président du tribunal de grande instance de Versailles. Chevalier du 4 octobre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-04"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Darcos (Bernard, Marie)
président du tribunal de grande instance de Versailles. Officier du 16 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-16"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Darcos (Bernard, Marie)
président du tribunal de grande instance de Versailles. Chevalier du 12 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Chevalier du
21 décembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-12"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Bernard Darcos
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Président
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:
Mme Cochard
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000709717(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991
De: Bernard Darcos
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000719422(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 199105/06/1991
De: Bernard Darcos
sous-directeur de la magistrature
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000352227(source JORF)
composition
26 Janvier 199126/01/1991
De: Bernard Darcos
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Darcos (Bernard)
magistrat du siège du premier grade, second groupe
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1990-03-04"
JORFTEXT000000715734(source JORF)
détachement
25 Avril 199025/04/1990
De: Bernard Darcos
sous-directeur de la magistrature
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000707418(source JORF)
composition
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.